Mentions légales
https://dpa.igensia-education.fr
Site édité par DIRIGEANTS EN PAYS D'AVIGNON
Dont le siège social est situé 12, rue Alexandre Parodi - 75010 PARIS
- Directeur de publication : Madame Karine Leclerc Grivot
- Responsable éditorial : Madame Karine Leclerc Grivot
- Responsable du site : Madame Elise Cohen
CREDITS
- Conception et réalisation : Direction Communication & Marketing Groupe IGS en collaboration avec l'agence Kaliop.
- Crédit photos : Groupe IGS, Adobe Stock
- Hébergeur du site : Kaliop
DROIT D’AUTEUR – COPYRIGHT
Le présent site constitue une œuvre protégée par le droit d’auteur au sens de l’article L.111-1 et suivants du Code la propriété intellectuelle.
Logos, marques et sigles
Tous les logos, marques ou sigles présents dans le site sont protégés par le code de la propriété intellectuelle et ne peuvent être détachés du contenu du site sans autorisation préalable. Aucun des logos, marques ou sigles de figurant sur le site ne peuvent être modifiés, transformés ou altérés (proportions, couleurs, éléments, constituants).
Ces logos, marques ou sigles ne peuvent être utilisés et/ou associés qu’aux seules fins d’informations, et ne pourront apparaître dans des sites à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte dans un sens large à l’image des ayants droits du site https://dpa.igensia-education.fr
Reproduction sur support papier
La reproduction des pages de ce site sur support papier est autorisée, sous les conditions d’utilisations cumulées suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- intégrité des documents reproduits respectée
- le nom du site https://dpa.igensia-education.fr
- doit apparaître sur la reproduction émise
Reproduction sur support électronique
Ayant un but informationnel, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est prohibée.
Création de lien vers https://dpa.igensia-education.fr
La création de lien vers ce site (référencement hypertexte…) est autorisée sous réserve :
- de ne pas utiliser la technique du « lien profond » (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas apparaître en surimpression ou intégrer aux pages d’un autre site. Le lien vers le site https://dpa.igensia-education.fr doit amener à l’ouverture d’une nouvelle fenêtre qui lui sera dédiée indépendamment,
- de ne pas être référencé sur tous sites à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte dans un sens large à l’image de DIRIGEANTS EN PAYS D'AVIGNON ou de ses ayants-droits.
PORTEE DU CONTENU – EXCLUSION DE GARANTIE
Par ce site, DIRIGEANTS EN PAYS D'AVIGNON et ses ayants-droits souhaitent permettre une mise en ligne d’informations générales sur leurs services. Ainsi, toutes les informations présentes sur le site ne sauraient engager la responsabilité des ayants-droits.
Le site fut élaboré avec sérieux, cependant les ayants-droits ne pourront être tenus pour responsable d’éventuelles erreurs ou oublis d’informations accessibles. De même, les ayants-droits ne peuvent assurer l’absence de virus ou de tout autre élément pouvant entraîner le disfonctionnement ou le dommage des liens et logiciels par la navigation ou le téléchargement d’éventuels éléments sur ce site.
Ce site est indépendant de tout autre site ou des ressources de l’Internet avec lesquels il est lié par hyperlien ou par tout autre procédé technique. De ce fait, la responsabilité de DIRIGEANTS EN PAYS D'AVIGNON ne pourra être engagée sur ce terrain.
Les utilisateurs de ce site sont tenus, selon la réglementation en vigueur, de s’abstenir de toute utilisation illicite, diffamatoire et/ou malveillante, de toute entrave ou tentative dans ce but du bon fonctionnement et de l’intégrité du site (toute introduction frauduleuse de données, la suppression ou la modification de toutes données sont interdites, et feront l’objet éventuel de recours en justice)
Les messages ou toutes autres informations envoyés au site sont susceptibles d’être interceptés par un tiers dont DIRIGEANTS EN PAYS D'AVIGNON se décharge de toute responsabilité. Pour nous transmettre un message dans les meilleures conditions de sécurité, nous vous invitons à le faire par voie postale.
Les DIRIGEANTS EN PAYS D'AVIGNON décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion.
En cas d’omission, d’erreur ou d’inexactitude nous invitons l’utilisateur à contacter notre webmaster par mail à l’adresse suivante siteweb@igensia.com
En navigant sur ce site ou l’une de ses pages, l’utilisateur reconnait avoir eu la possibilité de prendre connaissance et adhérer aux précisions énoncées ci-dessus.
© 2020 - Tous droits réservés - https://dpa.igensia-education.fr